Marque enregistrée - Marque en vigueur

A3PI
PTM

Numéro de dépôt :
4434716
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
A3PI de PTM

Présentation de la marque A3PI

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par PTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A3PI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est PTM domicilié(e) 13 Route des Fioles - 13930 - AUREILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS ET ASSOCIES, Madame francoise CORMIER domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque A3PI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3PI arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

PTM a également déposé les autres marques suivantes : CARBONE ONE PRODUCTION


PTM - 13 Route des Fioles - 13930 - AUREILLE - France


CORMIER REISS ET ASSOCIES, Madame francoise CORMIER - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; foreuses ; carburateurs ; démarreurs, silencieux et cylindres pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ;

Appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de mesure de précision ; compte-tours ; logiciels de diagnostic pour véhicules ; logiciels de jeux vidéo ; appareils extincteurs ; compteurs kilométriques; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; antennes ; jauges ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; clignotants [signaux lumineux] ; articles de lunetterie ; lunettes de sport ; visières pour casques ; masques de protection ; lunettes de protection pour la pratique du kart et/ou de la moto; casques de protection ; lunettes de soleil; sacs conçus pour casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; ceintures de sécurité et de protection pour véhicules; harnais de protection ; gilets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu , y compris combinaisons, sous-combinaisons, cagoules, chaussettes, gants, casques, genouillères, jambières, ventrières ; gilets de sécurité réfléchissants ; chaussures de protection contre les accidents ;

Véhicules ; karts ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pièces de carrosserie pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; capots de moteur pour véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; pneumatiques de véhicules ; roues de véhicules ; sièges de véhicules, sièges de kart ; châssis pour véhicules ; réservoirs à essence pour véhicules ; carters pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; moteurs pour véhicules terrestres ; accessoires pour véhicules à savoir protections contre les cailloux, pare-boue, pare-éclaboussures, finitions pour pare-boue; pare-chocs avant et arrière; protection de pièces de carrosserie, garde-boue avants et arrières, têtes de fourche, d'enjoliveurs, caches, déflecteurs, plaques de phares, protections d'échappement, protections de té de fourches de motos, protections de réservoirs, entourages de feux arrières, plaques de décoration de véhicules ; protège cylindre de véhicules ; sabots moteurs ; sièges de véhicules ; sièges baquets de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants ; rehausseurs de sécurité pour enfants ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules.